Mentions Légales


Ce site est hébergé par la société NEOPALE 81 Rue Denis Papin 62800 LIEVIN - Tel : 03 66 72 73 72

Serveurs OVH

Organisme responsable :
Traiteur Claude Lambert
7 bis rue de la laiterie - 62180 VERTON - Tél: 03 21 09 10 63
Numero TVA : FR07319500021
Siret : 319500021

Responsabilité éditoriale :
Claude LAMBERT

Tous droits réservés : Traiteur Claude Lambert

Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Traiteur Claude Lambert.

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.